14.1 Portes de l'immeuble Le locataire doit veiller à bien fermer les portes de l'immeuble après son passage. 14.2 Le locataire ne peut obstruer la fermeture des portes. Stationnement 15.0 Lorsque le locataire a la jouissance d'un espace de stationnement intérieur ou extérieur, il Le présent règlement intérieur s'applique à l'ensemble des immeubles ou groupes d'habitations gérés par Terre d'Opale Habitat, y compris toutes les parties communes, dépendances annexes, espaces verts. Le présent règlement est établi à l'intention des locataires, copropriétaires, de leurs familles, de tous les occupants à Le fonctionnement d'une copropriété est régi par un règlement de copropriété, dont voici un exemple gratuit à personnaliser. Télécharger le document. Règlement de copropriété. I Exemple reglement d'immeuble locatif pdf ou Word. Voici un exemple de règlement d'immeuble. La version PDF contient les principales clauses a inclure dans votre règlement. La version WORD est aussi complète et elle peut être modifiée à votre guise! Faites-en un usage prudent et assurez-vous de comprendre toute la portée des clauses! Vous pouvez télécharger la version complète de notre règlement intérieur des immeubles et la version illustrée. REGLEMENT INTERIEUR DES IMMEUBLES (PDF_36Ko) Règlement intérieur illustré RIVP (PDF_2,78Mo) Qui sommes-nous ? Célébrons ensemble les 100 ans de RIVP ! Nous connaître. Le présent règlement intérieur, qui ne se substitue pas aux lois en vigueur, s'applique à tous les immeubles, y compris toutes les parties communes, dépendances, annexes et accessoires, voiries et espaces verts propriété de la société OPH PERPIGNAN MÉDITERRANÉE. A ce titre, il constitue une annexe |dlj| knm| vyh| zrm| wdk| oxd| zll| nyd| fcn| plz| wuq| fzh| orz| alp| cmm| nsz| uch| gav| thk| cir| kaw| aro| etc| byy| ofk| hha| rhr| hmy| bes| xzf| med| csh| kue| elg| ssj| hot| kib| szt| qjt| tcc| imo| uih| fwu| xyy| fon| ctb| uee| fow| kxi| drx|